À la découverte de la CBVBM

Chronique baiemissisquoise
Semaines du 6 et du 13 juin 2005

L'annonce de l'assemblée générale annuelle, le 16 juin prochain, de la Corporation Bassin Versant Baie Missisquoi (CBVBM), me fait prendre conscience que je connais trop peu cette organisation. En fait, je me pose beaucoup de questions sur la CBVBM dont j'ignore les réponses.

Voici les questions. D'ici le 16 juin, j'inscrirai les réponses au fur et à mesure qu'elles surgiront en indiquant leur source. Si vous connaissez quelques-unes de ces réponses ou si vous vous posez d'autres questions à ce sujet, ne vous gênez pas pour les inscrire ci-après en cliquant sur le mot « commentaire ».

• Qu'est-ce qu'un bassin versant?
  
  « Appliqué aux eaux de surface, le bassin versant désigne un territoire délimité par les lignes de partage des eaux sur lequel toutes les eaux s'écoulent vers un même point appelé exutoire. On peut désigner un bassin versant autant pour une rivière que pour un lac ou une baie. »
  (La gestion intégrée de l'eau par bassin versant)
  

  
  

  Le bassin versant de la baie Missisquoi
  recouvre ceux des rivières aux Brochets,
  de la Roche (Rock) et Missisquoi,
  ces deux derniers étant majoritairement situés au Vermont.
  Source : Lake Champlain Basin Atlas
  
  Le Québec compte « 430 bassins versants majeurs, dont 100 ont une superficie de drainage supérieure à 4 000 km². » 33 d'entre eux ont été déclarés prioritaires par le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, dont celui de la baie Missisquoi.
  (Liste des bassins versants)


• Quand, comment et pourquoi la CBVBM a-t-elle été créée?
  
  

  La Corporation bassin versant baie Missisquoi a été officiellement constituée en mars 1999. Dans ses règlements généraux, elle définit son secteur d'intervention comme étant constitué de la part québécoise des bassins versants des trois rivières alimentant la baie Missisquoi. Il s'agit de la Rivière-aux-Brochets, presque entièrement située du côté québécois, et des rivières Missisquoi et La Roche, qui sont pour leur part situées en majorité du côté américain. C'est un défi de taille qui attend la nouvelle corporation, puisque le problème de dégradation croissante de la qualité des eaux de la baie est des plus criants chaque été.
  
  Source : Pour une meilleure gestion de la qualité des eaux, par Richard Lauzier, agronome, ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation, juin 2000



• Est-ce que la CBVBM est un organisme gouvernemental ou entièrement indépendant?
  
  À titre d'organisme de bassin versant, la CBVBM est indépendante tout en étant encadrée par la Politique nationale de l'eau qui vise à implanter au Québec « une véritable gestion intégrée et concertée sur la base du bassin versant ».

  Ce type d'organisme est formé de représentants de tous les acteurs de l'eau d'un bassin versant tels que les municipalités régionales de comté (MRC), les municipalités, les usagers, les groupes environnementaux et les citoyens. Des représentants gouvernementaux y siègent mais sans droit de vote. Les organismes de bassin sont en fait des tables de concertation et de planification. Leur mandat premier est d'élaborer un plan directeur de l'eau (PDE) présentant un portrait et un diagnostic du bassin versant, les enjeux, les orientations et les objectifs à atteindre ainsi qu'un plan d'action qui sera concrétisé par la signature de contrats de bassin.
  
  En évoluant vers la gestion intégrée de l'eau par bassin versant, le gouvernement du Québec vise une concertation et une responsabilisation accrue des divers acteurs de l'eau et de la population à l'égard de cette richesse commune que représentent l'eau et les écosystèmes aquatiques. En ce sens un soutien technique et financier est mis en place afin de soutenir les organismes de bassin versant.
  
  Source : La gestion intégrée de l'eau par bassin versant.

  
  Pour mieux comprendre cette 'révolution' (prise en charge de la gestion de l'eau par les citoyens), on peut lire cet article synthèse publié par le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs : La gestion intégrée de l'eau par bassin versant... au coeur de l'application de la Politique de l'eau, par Esther Boily, Georges Gangbazo et Mariette Trottier


• Avec quels autres organismes la CBVBM collabore-t-elle principalement?
  Réponse :


• Combien la CBVBM compte-t-elle de membres?
  Réponse :


• À qui la CBVBM est-elle imputable?
  Réponse :


• L'assemblée générale annuelle est-elle ouverte aux membres seulement?
  
  Dans son avis de convocation, la CBVBM invite « toutes les personnes intéressées par la protection de l'eau à participer à son Assemblée générale ». Mais faut-il être membre pour avoir droit d'intervenir? L'avis de convocation est ambiguë à ce sujet. D'une part, on y lit que « les membres auront également l'occasion de participer à la révision du plan d'action du bassin versant 2005-2009 ». Mais en conclusion, on peut lire : « La Corporation Bassin Versant Baie Missisquoi souhaite que la population participe en grand nombre à l'Assemblée générale annuelle 2005 afin de préparer le plan d'action 2005-2009. »


• Dans la convocation, il est question du Plan directeur de l'eau (PDE) et du plan d'action 2005-2009. De quoi s'agit-il? Comment ces plans ont-ils été élaborés? Quels sont les principaux éléments de ces plans?
  
  On trouve la réponse au volet de cette question qui concerne le PDE dans un guide publié en août 2004 par la Direction des politiques de l'eau, Bureau de la gestion par bassin versant du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
  

  Le PDE est un outil de planification visant à déterminer et à hiérarchiser les interventions à réaliser dans un bassin versant pour atteindre les objectifs fixés de manière concertée par l'ensemble des acteurs de l'eau. Pour être couronnée de succès, l'élaboration d'un PDE doit être planifiée dans un double souci :
  
  1. Favoriser le plus possible la participation du public à certaines étapes du processus, le PDE étant l'expression de la vision et des priorités des acteurs de l'eau quant au devenir de leur bassin versant.
  
  2. Mobiliser toutes les compétences techniques et scientifiques qui existent dans le bassin versant pour assurer au PDE les meilleurs standards de qualité possible.
  
  L'approche écosystémique que doit adopter le PDE exige l'analyse des répercussions que les activités humaines qui se déroulent à l'intérieur des limites du bassin versant ont sur l'eau et sur les écosystèmes associés.
  
  Élaboration d'un plan directeur de l'eau : guide à l'intention des organismes de bassins versants, p. 3.

  
  Quant au Plan d'action 2005-2009, sa présentation figure dans le Projet d'ordre du jour de l'Assemblée générale annuelle de la CBVBM et les membres seront alors invités à en déterminer les priorités.


• Quelles sont les réalisations dont la CBVBM est le plus fière depuis ses débuts?
  Réponse :


• Quels sont les plus grands défis que la CBVBM a eu à affronter depuis sa création en 1999 jusqu'à maintenant?
  Réponse :


• Comment la CBVBM se situe-t-elle face à l'objectif gouvernemental de dépolluer la baie Missisquoi d'ici 2009? À quelles conditions cet objectif pourrait-il être atteint? Comment la CBVBM compte-t-elle contribuer à sa réalisation?
  Réponse :



• Quelles sont les sources de financement de la CBVBM? De quel budget dispose-t-elle et à quelles fins?
  
  Une partie de la réponse à cette question nous est donnée par le ministre Mulcair dans une entrevue qu'il accordait au journal Le Devoir :

  Avant notre arrivée, les comités sur les bassins versants ne disposaient d'aucun budget. Nous leur avons consenti des millions de dollars parce qu'ils font selon nous un travail phénoménal, qui nécessite des ressources dont ils ne disposaient pas avant.
  Entrevue avec Thomas Mulcair - L'obligation d'agir, dans ledevoir.com, édition du 11 juin 2005

  
  Par ailleurs, on peut lire dans le Rapport de la Commission mixte internationale :
  

  La Corporation du bassin versant de la baie Missisquoi (CBVBM) a reçu 65 000 $CAN dans le cadre du Programme de gestion par bassin versant et de la Politique de l'eau pour élaborer un plan de gestion de l'eau en collaboration avec les partenaires du milieu et pour tenir des réunions d'information sur la qualité de l?eau et la santé, comme celle qui a eu lieu le 19 juin 2004.

  
  L'autre partie de la réponse (le budget de la CBVBM) devrait nous être fournie au moment de la présentation des états financiers lors de l'assemblée générale annuelle du 16 juin.


• Que pense la CBVBM de l'implication des citoyennes et des citoyens dans le processus de revitalisation de la baie Missisquoi jusqu'à maintenant?
  Réponse :

C'est donc une chronique baiemissisquoise active et évolutive que je vous propose cette semaine pour mieux connaître la Corporation Bassin Versant Baie Missisquoi et son rôle dans notre région.